JamBlog

Publié le 1 décembre 2020par  Anne Lenormand / Localtis avec AFP France Transport et mobilité décarbonée Les signataires de la tribune appelant à "mettre la France en selle" lors des futurs déconfinements ont été en partie entendus. Le ministère de la Transition écologique a en effet annoncé ce 30 novembre que le "coup de pouce vélo" prévu par le plan Vélo, qui consiste en un forfait de 50 euros (hors taxes) pris en charge par l'État pour faire réparer sa bicyclette, sera prolongé jusqu'au 31 mars 2021. [Read More]

Quelques jours après le bouclage d'un "accord historique" sur la couverture mobile (voir notre article du 15 janvier 2018) engageant les quatre opérateurs à déployer chacun 5.000 pylônes relais d'ici 2022 pour "en finir avec les zones blanches", le gouvernement réaffirme qu'il "maintient les grands équilibres du plan France très haut débit, tout en accélérant la dynamique des déploiements de fibre optique jusqu'à l'abonné". Une communication lors du conseil des ministres du 17 janvier 2018 - portée conjointement par le ministre de la Cohésion des territoires, le ministre de l'Economie et des Finances et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre chargé du numérique - vient entériner la stratégie gouvernementale en matière d'aménagement numérique annoncée lors de la première Conférence des territoires (voir notre article). [Read More]

Publié le 2 octobre 2023par Anne Lenormand , Localtis Energie, Environnement, Transport et mobilité décarbonée Après les annonces d'Emmanuel Macron en conclusion du conseil de la planification écologique du 25 septembre (lire notre article), le groupe Caisse des Dépôts a annoncé dans un communiqué ce 28 septembre la mobilisation de 100 milliards d'euros sur les 5 prochaines années (2024-2028) "pour financer la transformation écologique du pays". Supérieure de 67% au précédent engagement du groupe (60 milliards d'euros pour la période 2020-2024), cette nouvelle enveloppe, qui entend avoir des effets de levier importants, proviendra pour les deux tiers de la Banque des Territoires et de Bpifrance, la première finançant sous forme de prêts et d'investissements les projets des collectivités territoriales et la seconde intervenant sous forme de prêts, investissements et garanties en faveur de la transition des entreprises et de nouveaux modèles industriels bas carbone. [Read More]

"Préserver le produit des ressources immobilières du ministère de la Défense" en bénéficiant d'une exception à la décote "Duflot". Tel était l'objet de deux amendements identiques adoptés le 24 novembre au Sénat, dans le cadre de la discussion en séance du projet de loi de finances pour 2016. Un amendement était rédigé par la commission des affaires étrangères, l'autre par la commission des finances. En adoptant ces amendements, les sénateurs ont ainsi voté la possibilité, pour le ministère de la Défense, d'assouplir la loi " [Read More]

Un bar, un restaurant, une activité traiteur, une épicerie de produits frais et locaux ainsi que des animations musicales et culturelles… Voici ce que l’on trouve au « Qu’es Aquò » de Saleich, fruit d’une mobilisation citoyenne sans faille depuis 2017. Au milieu des années quatre-vingt-dix, ce multiservice avait été construit par la municipalité pour accueillir le relais de proximité d’une grande surface. Plusieurs couples de gérants s’y sont succédé et c’est lorsqu’il est de nouveau à reprendre en 2017, que des habitants décident de se l’approprier. [Read More]

Publié le 22 juin 2020par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis France Organisation territoriale, élus et institutions, Santé, médico-social, vieillissement, Social Le professeur Olivier Claris, président de la commission médicale d'établissement (CME) des Hospices civils de Lyon, a remis à Olivier Véran son rapport sur "la gouvernance et la simplification hospitalières". Ce travail lui avait été confié fin décembre 2019 – en pleine crise des hôpitaux – par Agnès Buzyn, alors ministre des Solidarités et de la Santé (voir nos articles du 20 novembre 2019 et du 8 janvier 2020). [Read More]

La direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) du ministère du Travail publie les résultats d'une enquête sur "L'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA)". Il s'agit en l'occurrence d'une étude menée dans le cadre des travaux du comité d'évaluation du RSA, qui a lui-même remis son rapport final, il y a plus d'un an (voir notre article ci-contre du 19 janvier 2011). [Read More]

En visite au Salon de l'automobile, le 5 octobre 2010, Christian Estrosi, ministre de l'Industrie, a lancé le comité stratégique de la filière automobile. "Avec ce comité, nous affichons clairement notre volonté de gagner en compétitivité, en innovation, pour reconquérir des parts de marché et refaire de notre industrie automobile une exportatrice nette", a précisé le ministre. Il est vrai que les chiffres ne sont pas des plus encourageants. Entre 2007 et 2009, la production de véhicules (particuliers et utilitaires) en France est passée de 3 à 2 millions d'unités, soit une baisse de 33% (source : CCFA). [Read More]

Publié le 27 janvier 2014par  Michel Tendil Sécurité, Organisation territoriale, élus et institutions La mission parlementaire sur la lutte contre l'insécurité dans les territoires poursuit ses auditions, dans la perspective de son rapport attendu pour le mois de juin 2014. Après les tonitruantes déclarations du général Bertrand Soubelet, directeur des opérations et de l'emploi de la Gendarmerie, qui, le mois dernier, avait déclaré que 63% des auteurs interpellés de cambriolages commis en novembre 2013 dans les Bouches-du-Rhône étaient " [Read More]

Le 30 octobre, lors de la septième journée de la Fédération française des ports de plaisance (FFPP) qui s'est tenue au Sénat, Yvon Bonnot, maire de Perros-Guirec et président de l'Association nationale des élus du littoral (Anel), a rappelé qu'une saine dynamique portuaire est un "atout majeur pour une collectivité" et que "celles qui savent prendre le risque d'un développement durable de leurs ports ne le regrettent généralement pas". Le thème de la gestion durable était en effet au cœur de la programmation de ce colloque. [Read More]