Les dpartements veulent en faire plus sur les rseaux sociaux
Posted on August 17, 2024
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| Kelle Repass
Publié le 2 février 2017par Pierre-Marie Langlois / EVS Organisation territoriale, élus et institutions Huit Français sur dix inscrits sur un réseau social pour, en moyenne, 1h20 de présence par jour : des données impressionnantes qui rappellent l'importance d'internet pour qui veut entrer en contact avec ses concitoyens. C'est donc tout naturellement que les départements ont développé, ces dernières années, une forte présence via des sites web propres mais aussi les réseaux sociaux les plus connus, sur lesquels aucun des 101 départements ne fait l'impasse.
[Read More]Les modalits de calcul et de rpartition de la CVAE prcises par dcret
Posted on August 17, 2024
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| Martina Birk
Au moment de l'élaboration de la loi de finances pour 2010 qui a supprimé la taxe professionnelle, les parlementaires ont créé la contribution économique territoriale (CET), un impôt composé de la cotisation foncière des entreprises (CFE) et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE). Cette dernière constituera, selon les estimations de Bercy, un produit fiscal de près de 16 milliards d'euros en 2011, que toutes les collectivités territoriales se partageront.
[Read More]Les piscines ont dsormais leur certification NF-HQE
Posted on August 17, 2024
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| Kelle Repass
Publié le 16 juillet 2012par Jean Damien Lesay Environnement, Energie, Tourisme, culture, loisirs Après les salles omnisports il y a un an (lire notre article du 18 juillet 2011 ci-contre), les piscines et centres aquatiques ont désormais leur certification NF équipements sportifs-démarche HQE (haute qualité environnementale). Cette certification, annonce l'organisme certificateur Certivéa dans un communiqué du 4 juillet, s'applique aux phases de programmation, de conception et de réalisation d'équipements neufs ou en rénovation lourde.
[Read More]mais que veulent les jeunes mdecins ?
Posted on August 17, 2024
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| Martina Birk
Publié le 25 juin 2013par Jean-Noël Escudié / PCA Cohésion des territoires, Santé, médico-social, vieillissement Le Syndicat des internes des hôpitaux de Paris (SIPH) publie les résultats d'un sondage sur "Les aspirations professionnelles des jeunes médecins d'Ile-de-France". Dans une région qui - contrairement à une idée reçue - compte de nombreux déserts médicaux (la Seine-et-Marne figure au rang des départements les plus sous-dotés de France), les résultats ne manquent pas d'intérêt et sont sans doute représentatifs de la situation dans la plupart des grandes régions.
[Read More]Provence-Alpes-Cte d'Azur choisie comme rgion pilote
Posted on August 17, 2024
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| Patria Henriques
Publié le 14 novembre 2022par Anne Lenormand / Localtis Aménagement et foncier, urbanisme, Energie, Environnement, Transport et mobilité décarbonée Invitée de la Convention des maires de Provence-Alpes-Côte d'Azur, à Marseille ce 14 novembre, Elisabeth Borne a signé avec Renaud Muselier, président de la région, le premier protocole d'expérimentation entre l'Etat et une région dans le domaine de la planification écologique. Lors de son discours, la Première ministre a reconnu que la région Paca "
[Read More]quelles sont les rgles ?
Posted on August 17, 2024
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| Tandra Barner
La définition, l’extension et la réduction des compétences des communautés de communes ou d’agglomération répondent à des dispositions particulières, ce régime juridique a été récemment modifié par la loi 3DS.
L’exercice de certaines compétences des EPCI à fiscalité propre est conditionné à la définition de leur intérêt communautaire. L’intérêt communautaire désigne la délimitation entre les compétences communales et celles détenues par son EPCI à fiscalité propre.
La définition de l’intérêt communautaire peut intervenir postérieurement au transfert de compétences (CE, 26 octobre 2001, commune de Berchères-Saint-Germain).
[Read More]Reconversion emblmatique d'une friche Saint-tienne (42)
Posted on August 17, 2024
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| Kelle Repass
Saint-Étienne s’est investie dans de multiples projets d’équipements publics pour initier le renouvellement de la ville. Parmi les actions engagées, figure la reconversion de la friche industrielle Manufacture Plaine Achille, qui occupe une place majeure dans sa stratégie de reconquête. Sise en bordure de l’hyper centre-ville, elle a été durant près de deux siècles un haut lieu de l’armement. Née comme Manufacture royale d’armes au début du XIXe siècle, elle est restée consacrée à cette activité jusqu’à sa fermeture progressive par GIAT Industries, finalisée en 2010.
[Read More]toute "transaction suspecte" doit dsormais tre signale
Posted on August 17, 2024
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| Patria Henriques
Publié le 5 janvier 2022par M.T. / Localtis Sécurité De Dunkerque à Toulouse, de Nantes à Strasbourg, en passant par Bordeaux, Poitiers, Dinan, Orléans : pas une région de France n’a été épargnée par les tirs de mortiers d'artifice à l’encontre des forces de l’ordre lors de la nuit de la Saint-Sylvestre. Pourtant, quelques jours plus tôt, le gouvernement a durci les conditions de ventes de ces "articles pyrotechniques de divertissement"
[Read More]trop tard pour annuler !
Posted on August 17, 2024
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| Kelle Repass
Publié le 28 octobre 2015 Social, Santé, médico-social, vieillissement, Logement social Le Conseil d'Etat rend, coup sur coup, deux décisions intéressantes sur la question de la mise en œuvre de l'accessibilité aux personnes handicapées. La première porte sur une demande d'annulation de l'ordonnance du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées.
[Read More]un dcret allge temporairement les dmarches administratives
Posted on August 17, 2024
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| Kelle Repass
Publié le 30 mars 2020par T.B. / Projets publics pour Localtis France Citoyenneté et services au public, Santé, médico-social, vieillissement Ainsi, le transport avant et après mise en bière, du corps d'un défunt, peut désormais être réalisé sans déclaration préalable auprès du ou des maires des communes concernées. Dans le cas où cette dérogation est utilisée, la déclaration est adressée au maire au plus tard deux mois après la fin de la période d'état d'urgence sanitaire.
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