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Publié le 29 août 2014par  Philie Marcangelo-Leos / Victoires-Editions Environnement, Energie Le ministère de l'Ecologie organise une consultation publique, jusqu'au 12 septembre prochain, sur un projet d'arrêté fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les granulats élaborés à partir de déchets du bâtiment et des travaux publics (BTP) pour un usage routier (y compris pistes de chantier, de routes forestières, de chemins d’exploitation agricole et de chemins de halage). [Read More]

Publié le 19 février 2020par  Philie Marcangelo-Leos / MCM Presse pour Localtis France, Grand Est Energie La ministre de la Transition écologique, Élisabeth Borne, s’est prêtée au jeu des questions, ce 18 février, devant la commission des affaires économiques du Sénat, pour défendre les outils de pilotage de la politique énergétique, dévoilés le 20 janvier dernier, à travers les projets de programmation pluriannuelle de l’énergie (PEE) et de stratégie nationale bas carbone (SNBC). [Read More]

L’Union sociale pour l’habitat a été créée en 1929. Elle rappelle, dans une frise historique débutant en 1889, que "l'histoire du logement social en France est étroitement liée à celle de la révolution industrielle". Il visait alors plusieurs objectifs : lutter contre les "conditions misérables d'habitat des ouvriers" ; mais aussi "protéger la famille - pivot de la société - et donc de favoriser la natalité"  ; et même "lutter contre le socialisme naissant" [Read More]

Loi de finances 2015 - Exit le crédit d'impôt développement durable (CIDD), place au "crédit d'impôt pour la transition énergétique" (Cite). Son taux est de 30% du montant des dépenses engagées du 1er septembre 2014 jusqu'au 31 décembre 2015 (contre 25% dans le CIDD). Le montant des travaux pris en compte est de 8.000 euros pour une personne seule et de 16.000 euros pour un couple. La condition liée à la réalisation d'un " [Read More]

Publié le 14 octobre 2020par  Emilie Zapalski pour Localtis France Développement économique, Economie Sociale et Solidaire À l'heure où les députés commencent l’examen du projet de loi de finances pour 2021 et à la veille du mois de l'économie sociale et solidaire (ESS) en novembre, les entreprises du secteur montent au créneau. ESS France, la chambre française de l'ESS, avance six propositions principales, présentées le 13 octobre. Durant la crise sanitaire, les entreprises de l'ESS ont pu montrer l'intérêt de leur modèle. [Read More]

Publié le 24 mars 2014par  Source AFP Organisation territoriale, élus et institutions Ile-de-France   L'Ile-de-France enregistre une poussée de la droite, emportant des villes dès le premier tour et plaçant NKM en tête presque partout à Paris, au détriment de la gauche au sein de laquelle les communistes résistent dans leurs bastions.   Paris aura donc eu sa surprise : Nathalie Kosciusko-Morizet, candidate UMP, a obtenu 35,64% des voix devant Anne Hidalgo (PS) 34,40%, mais ses listes sont distancées dans deux arrondissements clé pour l'issue du scrutin le 30 mars, le XIIe et XIVe arrondissements, gros pourvoyeurs de conseillers de Paris. [Read More]

Publié le 4 septembre 2020par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis France Tourisme, culture, loisirs Le 26 août, Jean Castex, pressé par les demandes croissantes des professionnels, annonçait une "dotation exceptionnelle" de deux milliards d'euros en faveur du secteur de la culture, prise sur les 100 milliards à venir du plan de relance (voir notre article du 27 août 2020). Puis, après une rencontre du Premier ministre et de Roselyne Bachelot, la ministre de la Culture, avec les représentants du secteur, le ministère détaillait le contenu et les modalités de l'enveloppe de 432 millions destinée au spectacle vivant (voir notre article ci-contre du 31 août 2020). [Read More]

Un décret du 29 juillet 2009, publié au Journal officiel du 2 août, prévoit les modalités de transfert définitif des services déconcentrés de l'Etat qui participent à l'exercice des compétences transférées au Syndicat des transports d'Ile-de-France (Stif) en matière de plan de déplacements urbains, d'organisation et de fonctionnement des transports scolaires ainsi que de remboursement des frais de déplacement des élèves et étudiants handicapés. La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a modifié en profondeur l'ordonnance du 7 janvier 1959 relative à l'organisation des transports de voyageurs en Ile-de-France et confirmé le caractère dérogatoire de l'organisation des transports scolaires dans cette région. [Read More]

Une visite a tout d’abord été organisée, par l'intermédiaire de l’association Bretagne rurale et rurbaine pour un développement durable (Bruded) pour observer une initiative similaire à Langouët. "Cela fait dix ans que cette commune s'approvisionne en produits locaux et bio et elle présente des points communs avec nous : un fonctionnement en régie, un nombre similaire de repas servis -65 à 80- et une cuisinière habituée à préparer des produits frais et de saison" [Read More]