Un premier bilan pour les Territoires d'industrie

Publié le 25 septembre 2019par  Michel Tendil / Localtis France Développement économique Dix mois après leur lancement, les Territoires d’industrie sont en train de s’enraciner. 85% des 144 territoires aujourd’hui labellisés auront finalisé leur plan d’actions d'ici la fin de l'année, selon un premier bilan présenté le 24 septembre, à l’occasion du 3e comité de pilotage des Territoires d’industrie, présidé par la ministre de la Cohésion des territoires Jacqueline Gourault, Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie, Hervé Morin, président des Régions de France et Laurent Trogrlic, président de la commission économie de l’Assemblée des communautés de France (AdCF). [Read More]

un rapport parlementaire propose "une refonte globale"

Publié le 5 novembre 2013par  Jean-Noël Escudié / PCA Social, Citoyenneté et services au public Un rapport d'information - présenté au nom de la commission des finances du Sénat par Roger Karoutchi, sénateur (UMP) des Hauts-de-Seine - se penche sur l'allocation temporaire d'attente (ATA). Cette prestation subsidiaire, d'un montant de 336 euros par mois, est versée aux demandeurs d'asile auxquels aucune place en Cada (centre d'accueil des demandeurs d'asile) n'a pu être proposée. [Read More]

une brche sous deux conditions

En l'espèce, la société Lanos Isolation avait remporté le lot "menuiseries intérieures" du marché public lancé par le syndicat intercommunal Bihorel Bois-Guillaume pour la réfection du toboggan de sa piscine. Pour la réalisation de travaux sur la rampe d'accès du toboggan, la société titulaire a fait appel à une entreprise sous-traitante, la société Lassarat. Des désordres sont apparus seulement trois mois après la réception sans réserves des travaux. Le maître d'ouvrage a donc saisi le tribunal administratif de Rouen afin d'être indemnisé de ces désordres à hauteur de 154. [Read More]

Une circulaire dtaille le volet mdico-social du plan Alzheimer

Une circulaire conjointe des différents ministères concernés, en date du 6 juillet, détaille les modalités de mise en oeuvre du volet médico-social du plan Alzheimer 2008-2012. Si elle n'apporte pas d'innovation, cette circulaire - complétée par une dizaine de fiches techniques et d'annexes - constitue une synthèse très complète sur le sujet. Son objet est en effet "de présenter les mesures relatives au volet médico-social du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 et d'en préciser la déclinaison opérationnelle, ainsi que le rôle des services déconcentrés dans cette mise en oeuvre" [Read More]

une mobilisation qui pourrait peser sur d'autres vnements

Publié le 26 octobre 2022par  Localtis, avec AFP Sécurité, Tourisme, culture, loisirs Gérald Darmanin a détaillé le 25 octobre les moyens nécessaires à la sécurité des Jeux olympiques de 2024 avec, entre autres, un défi hors norme : la cérémonie d'ouverture sur la Seine, qui mobilisera "35.000" policiers et gendarmes pour "600.000" spectateurs attendus le 26 juillet 2024. Globalement, pour la durée des Jeux olympiques, la sécurité sera assurée par " [Read More]

une nouvelle dynamique en cours

Publié le 25 avril 2016par  Ivan Eve / EVS Développement économique, Cohésion des territoires, Organisation territoriale, élus et institutions L'observatoire des RIP 2016, présenté le 21 avril dernier à Strasbourg, a été l'occasion d'objectiver le ressenti parfois négatif qu'a laissé sur les réseaux d'initiative publique (RIP) l'année 2015. Porté par la Fédération des industriels des RIP (Firip) en partenariat avec la Caisse des Dépôts, l'observatoire est un outil de suivi de l'impact économique des RIP au niveau des territoires, et permet, plus largement, de mesurer le dynamisme de la filière. [Read More]

"Il est prmatur de parler de dconfinement"

Publié le 26 novembre 2020par  C. Mallet / Localtis Pas d'annonces vraiment nouvelles, mais de nombreuses précisions. La conférence de presse de Jean Castex ce 26 novembre, à laquelle participaient quatre ministres, a permis de reprendre point par point tout ce qui avait été énoncé deux jours plus tôt par Emmanuel Macron (voir notre article du 24 novembre). Et, pour certaines questions, dont celle des tests et de la vaccination, de renvoyer à un autre point qui sera fait la semaine prochaine. [Read More]

2 milliards de prts en faveur des petites et moyennes collectivits

Publié le 30 octobre 2015par  C.M. Développement économique, Environnement, Energie, Europe et international La Caisse des Dépôts et la Banque européenne d'investissement (BEI) ont signé ce 29 octobre un partenariat financier qui permettra de mettre en place une ligne de financement de 2 milliards d'euros au profit des collectivités et au profit de la transition écologique et énergétique. Cette signature s'est déroulée en fin de journée à Bercy en présence de Michel Sapin, le ministre des Finances et des Comptes publics. [Read More]

23 propositions pour accrotre la transparence financire des collectivits

Publié le 15 juillet 2013par  Thomas Beurey / Projets publics Organisation territoriale, élus et institutions Un rapport des inspections générales (IGA et IGF), que le ministère de l'Intérieur a mis en ligne le 11 juillet, formule 23 propositions pour renforcer la transparence financière des collectivités territoriales. Ce rapport, commandé à la fin de l'été 2012 par le gouvernement et remis quatre mois plus tard, préconise principalement d'améliorer et d'enrichir le débat d'orientation budgétaire, qui est obligatoire dans les communes de plus de 3. [Read More]

53 dpartements en alerte orange

Publié le 24 juin 2019par  Michel Tendil et Valérie Liquet / Localtis France Environnement, Santé, médico-social, vieillissement Alors que la canicule s’installe sur le pays et devrait durer toute la semaine, avec des températures annoncées de plus de 40°C, collectivités, administrations et entreprises vont devoir adapter leur fonctionnement et prendre des précautions. Cet épisode est aussi "intense" que "précoce", souligne la direction générale de la santé. De l’Ain au Val-d’Oise, en passant par l’Eure-et-Loir ou les Vosges, pas moins de 53 départements étaient classés en alerte orange (sur une échelle de quatre niveaux : vert/jaune/orange/rouge), selon le bulletin de Météo France publié lundi. [Read More]