Les stations vertes adoptent l'cotourisme dans leurs chartes et dans un rfrentiel

 Posted on August 24, 2024  |  2 minutes  |  331 words  |  Billy Koelling

Publié le 29 octobre 2013par  Valérie Liquet Tourisme, culture, loisirs, Environnement, Energie L'assemblée générale de la Fédération française des stations vertes de vacances et des villages de neige a validé, le 10 octobre, les nouvelles rédactions de sa charte Station verte et sa charte Villages de neige. Les versions antérieures n'étaient pas si vieilles, mais entre-temps, l'association a travaillé à un manifeste, publié en janvier 2013, intitulé "En avant l'écotourisme ! [Read More]

Louverture des donnes publiques tire par les petites communes et les transports

 Posted on August 24, 2024  |  5 minutes  |  908 words  |  Patria Henriques

Publié le 17 décembre 2021par  Lucas Boncourt pour Localtis Infrastructures numériques, THD, Smart city "Si la France est en tête des pays de l’Union européenne en matière d’open data, c’est aussi parce que les collectivités territoriales coopèrent avec l’Etat pour l'ouverture de leurs données", a assuré Akim Oural, président d’OpenDataFrance en présentant les résultats de l’observatoire de l’open data jeudi 16 décembre 2021. Une contribution certes, mais sans doute très modeste car le nombre de collectivités ayant ouvert au moins un jeu de données a progressé d’à peine 3 points depuis 2020 pour atteindre 14%. [Read More]

Saverdun ose les vlos en libert (09)

 Posted on August 24, 2024  |  3 minutes  |  629 words  |  Tandra Barner

Dans la grande banlieue de l'agglomération toulousaine, Saverdun est un « village » comme aime à le dire son maire, Philippe Calleja. Mais un village où la voiture est très présente. Le maire souhaitait développer la pratique du vélo, mais il n'avait pas les moyens de développer un dispositif du genre du « Vélib ». En 2017, il a pensé à une alternative, séduisante car pleinement ancrée dans la philosophie du village, engagé dans une démarche territoriale à énergie positive et environnementale importante. [Read More]

Stphane Le Foll rassure les lus des communes forestires

 Posted on August 24, 2024  |  2 minutes  |  400 words  |  Tandra Barner

Publié le 6 octobre 2015par  Morgan Boëdec / Victoires-Editions Environnement, Energie, Développement économique, Cohésion des territoires, Organisation territoriale, élus et institutions Les élus des communes forestières, réunis en congrès national les 1er et 2 octobre, à Nancy, se disent rassurés suite à l'annonce faite par le ministre Stéphane Le Foll, qui a confirmé l'arrêt de nouvelles ponctions à leur encontre. Le congrès national des communes forestières a réuni 300 participants les 1er et 2 octobre, à Nancy. [Read More]

Thiais et Ris-Orangis en finale

 Posted on August 24, 2024  |  2 minutes  |  259 words  |  Kelle Repass

Publié le 13 décembre 2011par  Jean Damien Lesay Tourisme, culture, loisirs, Cohésion des territoires C'est à Thiais-Orly (Val-de-Marne) ou à Evry-Ris-Orangis (Essonne) que sera implanté le futur grand stade de la Fédération française de rugby (FFR). Par un vote du 9 décembre, son comité directeur a ainsi écarté les candidatures de Sevran (Seine-Saint-Denis), Achères (Yvelines), Massy et Val d'Orge (Essonne). Le projet essonnien est porté par l'agglomération Evry Centre-Essonne et soutenu par le conseil général, qui s'est déjà engagé à financer à hauteur de 40 millions d'euros les possibles prochaines infrastructures d'accès au stade. [Read More]

Un arrt prcise le cahier des charges des groupes d'entraide mutuelle

 Posted on August 24, 2024  |  4 minutes  |  824 words  |  Billy Koelling

Un arrêté du 13 juillet 2011 précise, à travers la publication d'un cahier des charges, les modalités de mise en oeuvre des groupes d'entraide mutuelle (GEM), mis en place par la loi Handicap du 11 février 2005. Il s'agit en l'occurrence de structures originales, fondées sur le principe du regroupement de plusieurs personnes handicapées pour mettre en place un projet commun. Mais la loi de 2005 est restée très vague sur le contenu et les modalités de fonctionnement des GEM. [Read More]

Un arrt prcise les donnes collecter par les organismes HLM

 Posted on August 24, 2024  |  3 minutes  |  453 words  |  Kelle Repass

Le Journal officiel du 3 février 2012 publie un arrêté relatif à la collecte de renseignements statistiques sur l'occupation des logements sociaux et son évolution en 2012. Celui-ci précise les références à prendre en compte par les organismes bailleurs dans le cadre de l'enquête qu'ils doivent réaliser auprès de leurs locataires, au titre de l'année 2012. Cette enquête vise notamment à alimenter le rapport sur la situation du logement en France, que le gouvernement est tenu de présenter tous les deux ans au Parlement (avec en particulier des informations sur l'occupation des logements, l'évolution des loyers et l'application du supplément de loyer de solidarité). [Read More]

Un comit interministriel des villes est programm en dcembre

 Posted on August 24, 2024  |  2 minutes  |  338 words  |  Patria Henriques

Publié le 20 octobre 2017par  V.L. Politique de la ville "Vous pouvez compter sur moi pour promouvoir l’intérêt des quartiers prioritaires dans nos discussions avec les ministères et lors du prochain comité interministériel des villes (CIV) qui se tiendra d’ici la fin de l’année", a déclaré Jacques Mézard, le 17 octobre, dans les locaux de l'Association des maires de France, où se réunissaient les maires de la commission " [Read More]

Un dcret scurise le transfert des autorisations de cration d'HLM dans le cadre de la restructu

 Posted on August 24, 2024  |  3 minutes  |  488 words  |  Billy Koelling

Publié le 4 janvier 2019par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis Logement social, Social Dans le cadre de la mise en œuvre de la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (loi Elan), les organismes de logement social se sont engagés dans un important mouvement de restructuration. Celui-ci doit conduire à une profonde transformation du paysage des bailleurs sociaux, avec le regroupement de nombreux organismes, en vue d'atteindre une taille jugée critique, mais aussi avec des opérations de restructuration au sein d'un même groupe. [Read More]

un examen du Parlement jug ncessaire par la Commission des lois du Snat

 Posted on August 24, 2024  |  2 minutes  |  366 words  |  Kelle Repass

Publié le 3 juin 2014par  L' Apasp Commande publique, Europe et international Le président de la Commission des lois du Sénat, Jean-Pierre Sueur, a présenté le 28 mai 2014 une communication sur l’élaboration et la transposition des directives européennes marchés publics et concessions. L’occasion pour lui de dresser le bilan concernant l’adoption et la transposition de la nouvelle réglementation européenne. La Commission se félicite au préalable de la liberté de choix reconnue aux collectivités territoriales quant à leur mode de gestion en matière de services publics. [Read More]