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Publié le 3 mars 2020par  Michel Tendil / Localtis France Développement économique, Tourisme, culture, loisirs, Santé, médico-social, vieillissement Se refusant à donner "des chiffres fantaisistes" sur l’impact du coronavirus sur l’économie française, Bruno Le Maire a annoncé de nouvelles mesures de soutien aux entreprises. "Nous répondrons aux attentes, aux besoins, de tous les chefs d’entreprise, sans exception", a déclaré le ministre de l’Économie et des Finances, mardi 3 mars, lors d'une conférence de presse, après avoir réuni l’ensemble des acteurs économiques du pays pour un point d'étape sur l'épidémie de coronavirus. [Read More]

Publié le 18 juillet 2017par  Thomas Beurey / Projets publics Organisation territoriale, élus et institutions, Fonction publique La commission des lois du Sénat a adopté, le 4 juillet, de nombreux amendements modifiant la réforme initiée par l'éphémère garde des Sceaux, François Bayrou (voir ci-dessous notre article du 5 juillet 2017). Tout en conservant cette épure, la Haute Assemblée a procédé à de légers ajustements, ou à des compléments. [Read More]

Publié le 19 décembre 2014par  Michel Tendil Aménagement et foncier, urbanisme, Tourisme, culture, loisirs, Développement économique, Cohésion des territoires, Environnement, Energie, Logement social Article initialement publié le 10 décembre 2014. Alors que les professions du droit battaient le pavé parisien, ce mercredi, jour de présentation du projet de loi Macron en Conseil des ministres, Manuel Valls a cherché à présenter un front uni. Attaqué sur sa gauche, le Premier ministre a convié la presse pour une grand-messe à l'Elysée, entouré de dix ministres et secrétaires d'Etat afin de présenter les principaux axes de ce texte fourre-tout comprenant quelque 106 articles. [Read More]

Un arrêté publié au Journal officiel ce 29 mars poursuit la révision des fiches associées à la définition des opérations standardisées d'économies d'énergie afin de les adapter au nouveau cadre juridique de la troisième période d'obligations d'économies d'énergie. Pour rappel, cette troisième période a débuté le 1er janvier 2015, pour une durée de trois ans (2015-2017), avec un objectif d'économies d'énergie de 700 TWh cumac, "soit un doublement de l'ambition de la deuxième période" [Read More]

Zoom En 2019, EKIDOM, l’office public de l’habitat de Grands Poitiers a décidé de créer un nouvel écoquartier en collaboration avec la mairie de Montamisé, sur une réserve d’anciens terrains agricoles d’une superficie de 35 758 m². Situé au nord du bourg, le terrain est encadré par la Vallée du Bois de Guilbault avec ses parcelles agricoles et ses boisements au Nord/Ouest, l’EPHAD des Tamisiers, la Crèche, la salle des fêtes et le bourg au Sud/Est. [Read More]

Publié le 26 septembre 2023par  Jean Damien Lesay pour Localtis Jeunesse, éducation et formation, Sport Carence en équipements, heures non assurées, temps de pratique en baisse : l'état des lieux de l'éducation physique et sportive (EPS) dans l'enseignement secondaire public publiée le 22 septembre par le Snep-FSU (syndicat national de l'éducation physique, très largement majoritaire dans la profession) est sombre. Alors que 1.201 postes de titulaires en EPS ont été supprimés dans les collèges et lycées publics depuis 2017, le syndicat avance que des heures d'enseignement de la discipline n'étaient pas assurées à la rentrée 2023 dans 10% des établissements. [Read More]

Les députés ont adopté cette semaine les articles de la première partie du projet de loi de modernisation de l'économie (LME), intitulée "Mobiliser les entrepreneurs". Vingt articles ont ainsi été examinés, parmi lesquels l'Article 1, qui crée un statut fiscal et social simplifié pour les petits entrepreneurs, l'Article 3, qui permet une dispense d'immatriculation au registre des commerces et des sociétés pour les personnes dont l'activité complémentaire ne dépasse pas 30. [Read More]

Publié le 10 juin 2013par  Valérie Liquet Logement social, Social, Développement économique De tout temps et quel que soit le territoire où ils agissent, "les Pact sont convaincus du fait que l'insertion sociale et la qualité de vie des personnes passent par l'accès et le maintien dans un logement décent, accessible et situé dans un environnement propre à favoriser l'épanouissement de chacun". "En particulier nous considérons que l'habitat privé existant est un facteur d'insertion sociale et d'identité culturelle" [Read More]

Depuis le 1er janvier, dix-huit ports maritimes d'intérêt national ont quitté le giron de l'Etat pour devenir propriété de collectivités territoriales, comme le prévoyait la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. Les bénéficiaires de ce transfert, réalisé dans le cadre de conventions, sont  quatre régions - Aquitaine (port de Bayonne), Nord-Pas-de-Calais (Boulogne-sur-Mer et Calais), Bretagne (Brest, Saint-Malo et Lorient), Languedoc-Roussillon (Port-la-Nouvelle et Sète) -, quatre départements - Finistère (Concarneau), Charente-Maritime (port de pêche de La Rochelle), Alpes-Maritimes (Nice), Var (Toulon)-, deux syndicats mixtes (syndicat mixte régional des ports de Caen-Ouistreham et Cherbourg et syndicat mixte du port de Dieppe) ainsi que trois communes (Crozon, pour Le Fret, et Roscanvel, dans le Finistère, et Matoury, pour Le Larivot, en Guyane). [Read More]

Publié le 19 octobre 2022par  Anne Lenormand / Localtis avec AFP Transport et mobilité décarbonée Emmanuel Macron a choisi ce 19 octobre son ancien Premier ministre Jean Castex, éphémère président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France – Afitf (voir notre article), pour devenir le président-directeur général de la RATP. "Le Président de la République envisage, sur proposition de la Première ministre et après avis de compatibilité de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, de nommer M. [Read More]