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Publié le 18 avril 2018par  Thomas Beurey / Projets publics Jeunesse, éducation et formation L'embellie du marché immobilier s'est poursuivie en 2017. Selon la Fédération nationale de l'immobilier (Fnaim), 986.000 logements ont été vendus l'an dernier et les prix ont augmenté en moyenne de 4,2% par rapport à 2016. Ces bons résultats font l'affaire des départements. Au titre des droits de mutation à titre onéreux (DMTO) qui assujettissent les ventes réalisées en 2017, ils touchent une manne de 11,5 milliards d'euros, selon des informations que la direction générale des collectivités locales (DGCL) a présentées ce 17 avril au Comité des finances locales (CFL). [Read More]

Publié le 3 janvier 2020par  Frédéric Fortin / MCM Presse pour Localtis Sécurité, Logement social, Social, Justice De l’aveu même de ses promoteurs – plusieurs députés Les Républicains conduits par Aurélien Pradié – la loi visant à agir contre les violences au sein de la famille, adoptée au terme d’une procédure législative accélérée décriée et heurtée, publiée au Journal officiel du 29 décembre dernier, "ne réglera certainement pas tout" [Read More]

Localtis met ses éditions quotidiennes entre parenthèses pendant deux semaines. Nous vous proposons de profiter de cet intervalle pour revenir sur ce qui a fait l'actualité ces dernières semaines... et tenter d'anticiper un peu ce qui se prépare pour l'automne dans les principaux champs des politiques publiques intéressant les collectivités (voir toutes nos "Actualités du jour"). A peu près, finalement, comme les fameux "cahier de vacances" censés permettre de réviser et de préparer son arrivée dans la classe suivante ! [Read More]

La commune de Saint-Martin-des-Champs a ancré dans sa méthodologie le principe d’associer la maîtrise d’usage, c’est-à-dire les utilisateurs, à la conception et à la réalisation de ses projets. « C’est même devenu une habitude », explique Marc Rousic, maire adjoint en charge des bâtiments et de l’environnement. Autre réflexe : « s’appuyer sur des partenaires, tels que le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement – le CAUE — ou l’association Bruded, pour bénéficier d’un regard extérieur. [Read More]

Publié le 8 janvier 2016par  Michel Tendil Cohésion des territoires, Développement économique, Aménagement et foncier, urbanisme, Environnement, Energie Presque deux mois après l'annonce d'un plan pour le rural et le périurbain (voir ci-contre notre article du 13 novembre 2015), la ministre du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité, Sylvia Pinel, s'est vu remettre le rapport de l'architecte Frédéric Bonnet, le 7 janvier. Pas moins de 80 collaborateurs ont contribué à cet ouvrage volumineux, dont nombre d'architectes et paysagistes. [Read More]

La vulnérabilité aux inondations du territoire de Carcassonne Agglo a été cruellement mise en évidence lors des crues soudaines d’octobre 2018 qui ont eu des conséquences tragiques pour les personnes et les biens. Au total 15 personnes ont perdu la vie, et jusqu’à 80% des habitations ont été inondées dans la commune la plus touchée, Villegailhenc. D’abord répondre à l’urgence "Sortant de son champ de compétences, l’Agglo est aussitôt intervenue en appui aux communes sinistrées, notamment pour effectuer les gros travaux de nettoyage et apporter une aide matérielle" [Read More]

« Xaronval village 1900 ». La pancarte à l'entrée du bourg prévient le visiteur. La machine à remonter le temps se met en route chaque veille de week-end, de juillet à septembre. Des habitants repassent les habits de l'époque. Le rideau ouvert de la boulangerie laisse échapper les odeurs des premières fournées. Les visiteurs viennent là découvrir une vie d'avant, de vieux métiers, des collections de jouets d'antan, ouvrir les portes d'une vieille quincaillerie. [Read More]

Selon la nouvelle stratégie nationale des aires protégées inscrite à l'article 227 de la loi Climat et Résilience (devenu article L.110-4 du code de l'environnement), la France s'engage dès 2022 à classer en aire protégée 30% de ses écosystèmes terrestres et marins, dont 10% sous protection forte. Soumis à consultation publique en début d'année, un décret publié ce 13 avril au Journal officiel détermine les conditions de reconnaissance de ces zones de protection forte (ZPF) pour les espaces terrestres et marins. [Read More]

Publié le 13 septembre 2011par  Jean-Noël Escudié / PCA Tourisme, culture, loisirs Michel Boyon a remis au Premier ministre son rapport sur l'avenir de la télévision numérique terrestre (TNT). On en retiendra surtout que le président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) plaide pour l'adoption rapide d'une nouvelle norme de diffusion de la TNT : la norme DVB-T2 (pour Digital Video Broadcasting - Terrestrial, version 2). En contrepartie d'un changement d'adaptateur - mesure qui risque d'être peu goûtée par les téléspectateurs, alors que trois régions n'ont même pas encore basculé définitivement sur la première version de la TNT (Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon et la partie alpine de Rhône-Alpes) -, le passage à la norme DVB-T2 permettrait de recevoir huit chaînes supplémentaires, dans l'hypothèse - très incertaine - où la Commission européenne ne s'opposerait pas au principe des " [Read More]

Ce e-colloque entend, à travers des tables rondes et les témoignages de collectivités ayant mis en place des actions efficaces de réduction à la source des pollutions et de maîtrise des flux polluants rejetés, d'étudier comment : accompagner massivement les ménages, artisans, industriels et agriculteurs vers des pratiques moins polluantes ; sortir du "tout à l’égout" et faire du pilotage des réseaux le premier maillon de la lutte contre les pollutions urbaines (déraccordement des eaux pluviales, prétraitement des effluents, réutilisation des matières). [Read More]